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Découvrez nos articles

Permis de construire ou Déclaration Préalable de travaux ? Les 2 autorisations d’urbanisme.

3 novembre, 2023|Permis de construire, Construction neuve, Droit, Réglementation, Rénovation|

Quel type de formulaire utiliser ? Le Permis de Construire est une autorisation d'urbanisme délivrée par la mairie de la commune où se situe votre projet. La Déclaration Préalable de Travaux

Calcul de l’Emprise au sol, Surface Taxable, Surface Habitable, Surface Plancher et RT 2012, comment calculer les surfaces réglementaires ?

25 septembre, 2023|Réglementation, Permis de construire|

Quelles différences et comment calculer les surfaces réglementaires ? Elles sont utiles lors d'un achat immobilier, d'une demande d'autorisation en urbanisme. Difficile de s'y retrouver entre l'Emprise au Sol (ES) d'une

Comment calculer la Surface Taxable (taxe d’aménagement) d’une construction ? Méthode 2024

25 avril, 2023|Réglementation, Permis de construire|

La surface taxable, ou surface de plancher taxable, est une surface du domaine de l’urbanisme. Elle sert uniquement à déterminer votre taxe d’aménagement. Vous devez l'indiquer dans toute demande de permis

L’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) sur les permis de construire (loi SPR 2016)

20 octobre, 2022|Permis de construire, Réglementation|

Lors des demandes de permis de construire, de démolir ou les déclarations préalable, il peut vous être demandé de consulter l'Architecte des Bâtiments de France (ABF). Contrairement à ce qu'on pourrait

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